6087W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône : suivi des familles par les travailleurs sociaux

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Cote/Cotes extrêmes

6087W 1-6087W74

Date

2015-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

11.6 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 29/02/2024

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copies de pièce d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Mode de classement

Dossiers classés par année de clôture puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après leur clôture (vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

6087W1-6087W58

Date

2015-2019

Cote/Cotes extrêmes

6087W17-6087W31

Date

2016

ME - O.

Cote/Cotes extrêmes

6087W27

Date

2016

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2016.