16/12 au 31/12/93 n°633 à 671

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6133W - Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne - Fiches décès et déclarations de succession

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Services d'enregistrement de Lyon, Vénissieux et Villeurbanne : fiches décès et déclarations de succession.

Cote/Cotes extrêmes

6133W 1-6133W3193

Date

1980-1999

Origine

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Conditions d'accès

Ce versement n'est pas librement communicable.

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Rhône (France). Direction départementale des finances publiques / Service départemental de l'enregistrement

Déclarations de succession (n°2705)

Cote/Cotes extrêmes

6133W1263-6133W3193

Date

1979-1999

Année 1993

Cote/Cotes extrêmes

6133W2338-6133W2XXX

Date

1993

Lyon 4

Cote/Cotes extrêmes

6133W2356-6133W2370

Date

1993

16/12 au 31/12/93 n°633 à 671

Cote/Cotes extrêmes

6133W2370

Date

1993

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