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4564W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4564W 1-4564W92

Date

1981-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

18,4 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011

Présentation du contenu

Permis de construire de compétence État.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4564W en PDF

Mots clés matières

URBANISME, EQUIPEMENT COLLECTIF, CONSTRUCTION

Mots clés typologiques

PERMIS DE CONSTRUIRE

Permis n°PC003900038, PC003900037, PC034900002, PC072900006, PC256900077, PC199910032, PC199910010, PC199910028, PC290910026, PC290910040, PC290910009 et PC290910136.

Cote/Cotes extrêmes

4564W75

Date

1990-1991

Présentation du contenu

PC003900038 - Centre long et moyen séjour, construction d'un bâtiment, chemin des Combes à Albigny-sur-Saône ; PC003900037 - OPAC du Rhône, extension d'un bâtiment, chemin Notre-Dame à Albigny-sur-Saône ; PC034900002 - OPAC du Rhône, construction de 2 immeuble d'habitations de 20 logements, place Laurent Bonnevay à Caluire-et-Cuire ; PC072900006 - OPAC du Rhône, construction d'un bâtiment, 8 rue de la Poste à Dardilly ; PC256900077 - OPAC du Rhône, construction de bâtiments garages et de 40 logements, Le Vernay à Vaulx-en-Velin ; PC199910032 - OPAC du Rhône, construction d'un transformateur électrique, ZAC des Clochettes à Saint-Fons ; PC199910010 - OPAC du Rhône, construction d'un transformateur, rue des deux fermes à Saint-Fons ; PC199910028 - OPAC du Rhône, transformation de locaux résidentiels en 4 logements, ZAC des Clochettes à Saint-Fons ; PC290910026 - EDF, retente d'une ligne électrique et travaux à Saint-Priest ; PC290910040 - Conseil général du Rhône, construction d'un collège et d'un bâtiment public collectif, rue Colette à Saint-Priest ; PC290910009 - Direction générale de l'aviation civile, construction d'une maison individuelle, lieu-dit La Poste à Saint-Priest ; PC290910136 - Hôpital Saint-Jean-de-Dieu ARHM, construction d'un centre médioco-psychologique pour enfants et adultes, avenue Jean Jaurès, ZAC Vieux Vil à Saint-Priest.

Mots clés lieux

ALBIGNY-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE), CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE), DARDILLY (RHONE, FRANCE), VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE), SAINT-FONS (RHONE, FRANCE), SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)