EDEPOT200 - Commune de Saint-Forgeux

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT200 / 1-EDEPOT200/51

Date

1819-1980

Description physique

9 ml

Origine

Saint-Forgeux (Rhône, France ; commune)

Biographie ou Histoire

La commune de Saint-Forgeux se situe dans la communauté d'agglomération de l'Ouest Rhodanien à environ 40 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par les communes de Tarare, Vindry-sur-Turdine et Saint-Marcel-l'Eclairé, à l'est par les communes de Saint-Romain-de-Popey et d'Ancy, au sud par les communes de Montrottier et Saint-Julien-sur-Bibost et à l'ouest par Affoux.

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Saint-Forgeux a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 12 décembre 2024.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Saint-Forgeux comprend les registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, les registres d'arrêtés du maire ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance ainsi qu'instruction publique).

Mode de classement

En 2024, les registres de délibérations du conseil municipal ont été classés et cotés. Le reste du fonds (dossiers thématiques et autres registres) est en attente de classement.

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables. Cependant, certains dossiers contenant des données personnelles ne sont pas immédiatement communicables. Ils sont soumis à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique sur le site des Archives départementales et métropolitaines.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été numérisés en 2024.

Documents en relation

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Série C : administrations provinciales.
Sous-série 1E : personnes, familles et seigneuries de l'Ancien Régime.
Sous-série 4E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 H : Abbaye de Savigny.
Sous-série 6M : recensements de la population.
Série O (Op 1424-1429) : administration et comptabilité communales, commune de Saint-Forgeux.
Sous-série 3P (3P218/1-7) : cadastre napoléonien, commune de Saint-Forgeux.
Sous-série 5Q : séquestres des biens d'église, commune de Saint-Forgeux.
Série S : travaux publics et transports.
11 FI 3736-3742 : cartes postales.

Commune de Saint-Forgeux

Archives communales non déposées.

Bibliographie

Communes et anciennes paroisses du Rhône, Éditions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (en usuel en salle de lecture et en ligne sur le site des Archives départementales et métropolitaines).

Grande encyclopédie de Lyon et des communes du Rhône, sous la direction d'André Pelletier, Horvath, 1982 (cote ADRML : 8P554.1-4, grande encyclopédie de Lyon et des communes

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299, en usuel en salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT200/11-EDEPOT200/43

Date

1793-1903

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT200/11-EDEPOT200/21

Date

1793-1903

1823-1832.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT200/14

Date

1823-1832

Présentation du contenu

Le registre n'a pas été déposé mais est disponible en ligne sur le site des ADRML.