5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 282 07 Z0091 et 069 282 07 Z0109.
Cote/Cotes extrêmes
5798W7
Date
2007
Présentation du contenu
PC 069 282 07 Z0091 – Construction du centre de maintenance du tramway LESLYS – Impasse du Docteur Schweitzer à Meyzieu – RHONEXPRESS délégataire du Conseil Général du Rhône ; PC 069 282 07 Z0109 – Extension et restructuration du collège Les Servizières – 2 rue Jean Macé à Meyzieu – Département du Rhône.