5524W - Voies navigables de France (VNF) - Gestion du domaine fluvial et aménagements

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5524W 1-5524W26

Date

1853-2010

Description physique

Importance matérielle : 2,72 ml.

Origine

Voies navigables de France.  Délégation locale du service navigation Rhône-Saône (Lyon, Rhône, France) / Direction territoriale Lyon

Modalités d'entrées

Versement du 02/12/2024.

Présentation du contenu

Le présent versement comprend des dossiers concernant le suivi, les aménagements et différents travaux menés sur les cours d'eau navigables.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

5524W1-5524W10

Date

1853-2010

Cote/Cotes extrêmes

5524W4-5524W6;5524W8-5524W10

Date

1853-2010

Cote/Cotes extrêmes

5524W5-5524W6

Date

1853-2010

Mots clés matières

Inventaire des digues CNR (2007), plan Rhône ZEC (2007), réglementation (1962-2007), inondations Arles (2004), comité de pilotage inondations (2005), programme décennal de restauration hydrologique et écologique du Rhône, optimisation gestion ZEC (2007), comité d'information PCB, zones inondables (2007).

Cote/Cotes extrêmes

5524W5

Date

1962-2007