4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
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Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC019900067 - EDF-GDF, extension agence d'exploitation, 50 cours de Verdun à Belleville ; PC199900018 - EDF-GDF, construction d'une ligne électrique à Saint-Fons ; PC199900028 - EDF CRTT Alpes, construction d'un poste de distribution HT MT, Belle-Etoile CD12 à Saint-Fons ; PC199900003 - EDF, construction d'une ligne électrique à Saint-Fons ; PC199900029 - EDF-GDF Services, construction de 46 abris, parc AK37 route de Vienne à Saint-Fons ; PC098910004 - OPAC du Rhône, construction de 10 maisons groupées, lieu-dit La Flachardière à Les Halles ; PC019920015 - Département du Rhône, extension d'un bâtiment scolaire, avenue de Verdun à Belleville ; PC244920017 - Région Rhône-Alpes, construction d'un lycée polyvalent, impasse des coquelicots à Tassin-la-Demi-Lune.
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