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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC279930032 – Construction maison individuelle, lotissement le vert pré ; PC279930031 – Construction garage, 61 rue nationale ; PC279930030 – Construction maison individuelle, lotissement la Maisonneraie du clos ; PC279930029 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279930028 – Construction maison individuelle, lotissement les merles ; PC279930027 – SCI Rica, construction maison individuelle, 7 rue du repos ; PC279930026 – Construction maison individuelle, 16 rue Maryse Bastié ; PC279930025 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279930024 – Construction maison individuelle, la Maisonneraie du clos ; PC279930023 – Construction maison individuelle, lieu-dit la bâtie ; PC279860088 – Construction maison individuelle, le Ronsard lot9 ; PC279860087 – Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279860086 – Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279860085 – Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279860084 – Construction maison individuelle, les boutons d'or lot 6 ; PC279860083 – Construction maison individuelle, le pré du sud ; PC279860082 – Construction maison individuelle, rue Georges Pompidou ; PC279860081 – Construction garage, 8 allée des Flandres ; PC279860080 – Construction véranda, 15 rue Paul Valery ; PC279860079 - Extension maison individuelle par construction garage, 22 rue des Biesses ; PC279860078 – Construction maison individuelle, le pré du sud ; PC279860077 – Construction maison individuelle, le Ronsard ; PC279860076 – Construction maison individuelle, les buissonnières lot 3 ; PC279860075 – Construction maison individuelle, 14 rue neuve lot 2 ; PC279860074 – Construction maison individuelle, lieu-dit les Biesses ; PC279860073 – Construction maison individuelle, les Biesses ; PC279860072 – Construction maison individuelle, rue maréchal Foch ; PC279860071 – Construction maison individuelle, lotissement les alouettes ; PC279860070 – Construction maison individuelle, chemin des bruyères ; PC279860069 - Création véranda, 7 rue de Verdun ; PC279860068 – Construction maison individuelle, le pré du sud numéro 908 ; PC279860067 - Construction maison individuelle, 78 route nationale ; PC279860066 - Construction maison individuelle, le pré du sud lot 3 ; PC279860065 – Construction maison individuelle, les alouettes, la bâtie.
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