1925W 1-1925W12
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1925W - Préfecture du Rhône - Mines et carrières
1 media
Déplier tous les niveaux
Mines et carrières.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1980
Importance matérielle
1.47 ML
Particularité physique
Papier
Origine
PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration générale (DAG)/3e bureau
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/09/1986
Présentation du contenu
Documentation. Aménagement de la vallée du Garon. Extractions des eaux fluviales. Zones de captage. Carrières de l'Azergue. Mines de Sain-Bel ; redevances communales des mines ; mutation des droits miniers. Inventaire des tourbières de France. Colloque sur les carrières (septembre 1980). Carrières : dossiers individuels.
Conditions d'accès
Les articles 1 à 6 sont librement communicables, les articles 7 à 12 (dossiers individuels d'exploitations) sont soumis à un délai de communicabilité de 25 ans (secret industriel) .
Autre instrument de recherche
Mots clés matières