EDEPOT48 - Commune de Chassagny

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48 / 1-EDEPOT48/55

Date

1615-1965

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Commune de Chassagny

Biographie ou Histoire

La commune de Chassagny appartient au canton de Saint-Symphorien-d'Ozon et se situe à 23 kilomètres de Lyon. Elle est entourée au nord par Taluyers, à l'est par Montagny, au sud par Givors et à l'ouest par Saint-Laurent-d'Agny, Mornant et Saint-Andéol-le-Château.

Le nom de Chassagny serait dérivé d'un mot latin d'origine gauloise *cassanus désignant le chêne. Pendant la période révolutionnaire, la commune est appelée Cornas-en-Gier.

Sous l'Ancien régime, Chassagny fait partie de l'archiprêtré de Mornant. Son château est possédé par la famille de Chassagny puis par la famille de Bron au XVIe siècle. L'église est donnée à l'abbaye de Savigny au XIe siècle. Sur le territoire de la commune se situait également l'ancien fief de la Vaure, détruit en 1562 par le baron des Adrets (1506-1587).

Aujourd'hui, Chassagny fait partie de la Communauté de communes du pays mornantais et compte 1276 habitants (2013).

Modalités d'entrées

Le fonds de la commune de Chassagny est constitué de plusieurs dépôts. Un premier dépôt d'archives de la période révolutionnaire à la première moitié du XIXe siècle a été fait à une date inconnue, sans doute dans les années 1930, date du premier inventaire manuscrit.

Puis, en 2015, conformément au Code du patrimoine (article L.212-11) et à la suite de la visite d'inspection communale, les archives modernes de la commune ont fait l'objet d'un second dépôt aux Archives départementales et métropolitaines le 8 octobre 2015.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Chassagny comprend les registres paroissiaux et d'état civil ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (contributions, affaires militaires, police, hygiène, élections, voirie, assistance et prévoyance).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les formulaires vierges, les textes réglementaires imprimés, les circulaires générales concernant toutes les communes du département et certains documents comptables ont été éliminés réglementairement. Un bordereau d'élimination a été adressé à la commune et a été visé par les deux parties (la commune et les Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon).

Accroissements

Il n'y a pas d'accroissement prévu, sauf en cas de nouveau dépôt.

Mode de classement

Dans les années 1930, un inventaire manuscrit du premier dépôt d'archives a été rédigé. Cet inventaire suivait le cadre de classement des archives communales de 1926, mais ne proposait pas de cotation. Dans les années 1970-1980, un répertoire numérique a été établi en s'affranchissant du cadre de classement des archives communales. Le fonds, alors coté en E- supplément, a été recoté réglementairement en série EDEPOT en 2010.

En 2016, le fonds, constitué des deux dépôts, a été reclassé et recoté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales).

Conditions d'accès

La totalité des documents contenus dans ce fonds est librement consultable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique.

Conditions d'utilisation

Les documents peuvent être librement reproduits conformément au règlement de la salle de lecture des Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon et à la législation sur la réutilisation des données publiques.

Langue des unités documentaires

Français.

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

Les registres paroissiaux ont été numérisés en 2008-2010 et retirés de la consultation dans un souci de préservation. La collection communale des registres d'état civil n'a pas été numérisée. Toutefois, afin de conserver l'intégrité physique des documents, il est vivement recommandé de se reporter à la collection départementale qui est numérisée.

Documents en relation

Archives départementales du Rhône

3 C 20 : rôles de taille par paroisses (1646).
8 C 283 : reconnaissance de redevances dues au roi.
Sous-série 4 E: registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe).
Sous-série 1 H: abbaye de Savigny.
Série Op 256-259: administration et comptabilité communales.
Sous-série 3 P: cadastre.
Série Q: domaines, enregistrement, hypothèques.
Série S: travaux publics et transports.
Série J: Fonds Galle: FG A 81 (37); 3 J 1013 Le Château de la Vorre à Chassagny.

Archives de la commune de Chassagny

Bibliographie

Ouvrages généraux

COLL., Communes et anciennes paroisses du Rhône, Editions généalogiques de la Voûte, 2003 (cote ADRML : FM 6653).

COLL, Paroisses et communes de France, dictionnaire d'histoire administrative et démographique, CNRS, 1978, volume 5 : Rhône (cote ADRML : FM 2151)

GUIGUE Georges, Archives des communes du Rhône antérieures à 1790 : inventaire sommaire, 3 volumes, Archives départementales du Rhône, 1902 et sans date (cote ADRML : INV 69 C 8-10).

ROLLAND E. de, CLOUZET D., Dictionnaire illustré des communes du département du Rhône, Dizain & Storck, 1901, 2 volumes (cote ADRML : FM 1751.1-2)

VARNET F.-A., Département du Rhône, dictionnaire des communes, Res Universis, 1992, réédition de Géographie du département du Rhône, paru vers 1897 (cote ADRML : FM 299)

CENTRE DE GESTION DU RHÔNE, Répertoire des archives de la commune de Chassagny, 1996 (cote ADRML: INV 69 C 37).

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48/7-EDEPOT48/55

Date

1796-1965

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48/14-EDEPOT48/31

Date

1802-1863

Présentation du contenu

Registres des actes.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48/14-EDEPOT48/19

Date

1802-1863

1822-1831.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT48/16

Date

1822-1831.