4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC063920004 - Rhône Poulenc Chimie, Extension d'une usine, 15 rue Pierre Pays à Collonges-au-Mont-d'Or ; PC072920007 - SPIM industries SA, Construction d'un hôtel de 63 chambres - PAE, chemin de la Bruyère à Dardilly ; PC072920011 - SL 2I, Construction de 3 bâtiments à usage de bureaux et d'activités, chemin de Jubin à Dardilly ; PC072920035 - SCI La Bruyère, Construction d'un ensemble immobilier à usage d'hôtel "Nuit d'hôtel", restaurant "Chantegrill" et hôtel restaurant "Balladins" - Chemin de la Bruyère à Dardilly [PC refusé] ; PC072920056 - G.R.C. EMIN, Modification d'une maison individuelle, lieu-dit "Les Brosses" à Dardilly [PC initial : 072900055 voir 4565W16] ; PC072920058 - V33 SA, extension d'un bâtiment industriel à usage de bureaux, réfectoire, stockage de la société V33, 3 chemin des Joncs à Dardilly ; PC072920064 - SCI Rhône Alpes Résidences, Construction de 33 maisons individuelles, ZAC des Noyeraies à Dardilly.
Mots clés lieux
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