3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
Tout afficher 62 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des contrats de mariage.
Cote/Cotes extrêmes
08197
Autres Cotes
3Q12/596-3Q12/599
Date
1774- 1835
Mots clés typologiques
1er vendémiaire an XII-31 décembre 1812 (volume 3).
Cote/Cotes extrêmes
08199
Autres Cotes
3Q12/597
Date
An XII-1812