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3989W - Département du Rhône - Travaux de l'Assemblée départementale

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Cote/Cotes extrêmes

3989W 1-3989W36

Date

1992-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

36 articles

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/08/2019

Présentation du contenu

Rapports sur les questions à débattre transmis aux élus avant la séance.

Accroissements

Fonds ouvert alimenté une fois par an.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, ADMINISTRATION GENERALE, COLLECTIVITE LOCALE, DEPARTEMENT, ORGANE DELIBERANT, CONSEIL GENERAL

Mots clés typologiques

RAPPORT

Juillet-décembre 2013.

Cote/Cotes extrêmes

3989W/30

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable