3989W - Département du Rhône - Travaux de l'Assemblée départementale

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Cote/Cotes extrêmes

3989W 1-3989W36

Date

1992-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

36 articles

Origine

Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 02/08/2019

Présentation du contenu

Rapports sur les questions à débattre transmis aux élus avant la séance.

Accroissements

Fonds ouvert alimenté une fois par an.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Juillet-décembre 2013.

Cote/Cotes extrêmes

3989W/30

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable