[Février] 1816-janvier 1825.

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3Q - Enregistrement et Timbre

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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Vaugneray.

Cote/Cotes extrêmes

31591

Autres Cotes

3Q50/1-3Q50/575

Date

1805-1946

Biographie ou Histoire

Bureau transféré à Grézieu-la-Varenne en 1816. Revient à Vaugneray en 1834. Le bureau est supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyo

Mots clés collectivités

Bureau de Vaugneray

Tables alphabétiques des décès.

Cote/Cotes extrêmes

32164

Autres Cotes

3Q50/552-3Q50/555

Date

1809-1825

Mots clés typologiques

Table des décès