3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Lyon : bureau de Lyon Successions 3.
Cote/Cotes extrêmes
22118
Autres Cotes
3Q33/1-3Q33/868
Date
1870-1953
Mots clés collectivités
Tables alphabétique des successions et absences.
Cote/Cotes extrêmes
22919
Autres Cotes
3Q33/780-3Q33/868
Date
1872-1953
Présentation du contenu
Les dates indiquées sont celles des actes.
Mots clés typologiques
Rive droite banlieue (RDB).
Cote/Cotes extrêmes
23004
Autres Cotes
3Q33/861-3Q33/868
Présentation du contenu
Anciens bureaux de Mornant, Neuville-sur-Saône, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Vaugneray.
1951.
Cote/Cotes extrêmes
23010
Autres Cotes
3Q33/866
Date
1951