Les fonds ici présentés sont entrés pour partie par voie de séquestre lors de la Révolution française, pour partie par don ou acquisition au XIXe s.

Le cadre de classement des archives départementales a été défini pour la première fois par une circulaire du 24 avril 1841. Celle-ci prescrivait de regrouper en série E les titres féodaux et les titres de famille saisis chez les émigrés, les déportés et les condamnés sous la Révolution. Ils devaient être classés par ordre alphabétique des noms des familles en une seule série. Mais, dans le Rhône comme dans toute la France, les archivistes utilisèrent aussi la série E « famille » comme une série « ouverte » pour placer les fonds entrés par voie de don ou d'acquisition, voire les documents individuels récupérés lors de collectes ultérieures (notamment dans les fonds judiciaires d'Ancien Régime). Ils mêlèrent ainsi des documents dont le mode d'entrée était très différent.

Ce n'est que beaucoup plus tard qu'on jugea nécessaire de coter de manière distincte les fonds donnés, achetés ou déposés, en instituant (circulaire du 15 avril 1944) la série J. Depuis lors, la bonne pratique archivistique impose de réserver la série E aux titres saisis pendant la Révolution (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998). Ces dernières dispositions, cependant, sont arrivées trop tard pour qu'on puisse se permettre de revenir en arrière.

Si on voulait se conformer strictement à la réglementation, il faudrait en effet retirer de la série E tous les fonds de familles qui y sont entrés autrement que par saisie, pour les transférer en série J : René Lacour, archiviste du Rhône entre 1946 et 1976, semble avoir songé à un tel transfert, puisque dans son projet de Guide des archives du Rhône il présente les fonds de familles cotés en série E, dans le chapitre consacré à la série J ; mais il ne mit pas ce projet à exécution, et ses successeurs pas davantage. Cette opération considérable risquerait davantage de perturber les chercheurs puisqu'une partie de la série dispose d'un inventaire imprimé depuis le XIXe siècle et que les cotes ont été plusieurs fois citées ; de plus, son résultat serait de toute manière peu satisfaisant puisque, pour de nombreux fonds et documents, il est difficile de déterminer quand et comment ils sont entrés aux Archives départementales : on ne dispose de rapports d'activité satisfaisants qu'à partir de la fin du XIXe siècle. Ajoutons que dans l'intérêt des chercheurs, mieux vaut sans doute consacrer le temps et l'énergie des équipes à mettre de l'ordre dans des fonds non encore classés, plutôt que de désorganiser des ensembles déjà inventoriés.

Dans ces conditions, on a maintenu dans la sous-série 1E la plupart des fonds et documents qui y avaient été intégrés jusqu'ici, y compris ceux pour lesquels on sait de manière certaine qu'ils ne sont entrés qu'au cours du XIXe siècle.

1 E 1-2999 (en partie). Fonds de familles et de seigneuries : titres de familles, titres domaniaux, procédures.

Les familles concernées sont les suivantes : Béraud-Amyot, seigneur de Bully, et familles d'Albigny et de Thorigny; Claude Bourbon, seigneur de Saint-Fonds et Limas; Chappuis, seigneurs de Condrieu; baronnie de Chasselay, familles Polverel et Regnauld; Châteauneuf de Rochebonne et alliés: La Baume de Suze, Laire, Oingt, Fougères, Montdor; Colabeau de Juliénas et alliés: Janin; Couzan et Lévis; Françoise Courvet, épouse de Jean Dussieux; Cuzieu et Saint-Lager et alliés: Laire, Crussol, Denis, Laye, Chardonnay, Jourdan et Berthelon de Brosses; Démia; Froment d'Argilliers, baron de Castille; Gagnières de Souvigny; Gervais, seigneurs de Combefort, Courbeville et Rapetour; Giraud de Varennes; Guillon de la Chaux; Jossard, coseigneur de Châtillon d'Azergues; Jussieu, seigneurs de Montluel; seigneurie de La Chassagne, familles d'Assier, de Marzé, Benoît; La Poype en Dauphiné; Loras, seigneurs de Pollionnay, et alliés : Du Pré, David; Margaron de Saint-Vérand; Maugiron et Pierregourde; Mignot de Bussy et alliés: Gaspard du Sou, Bussière, seigneurs de Lacenas; baronnie de Gourdans, familles Pillehotte et Montolivet; Peysson de Bacot et alliés: Testenoire, Sarron, Sacconay, André, Boyer, Quarré; Phélines, seigneurs de la Chartonnière; Pianello de Mascranny, seigneurs de la Valette; Pingon de Prangin; Pomey, seigneurs de Rochefort; Saint-Priest et Chalus; Sainte-Colombe et prédécesseurs: Luzy, Bussières, Busseul, Semur, seigneurs de l'Aubépin et de Sarry; Simiane, branche des seigneurs de Montcha; famille Taillandier et alliés : Bord, Michon; Vallin, seigneurs de Rosset et d'Hières; Varennes, seigneurs de Rapetour, Gleteins et Saint-Olive, et prédécesseurs : Palatin de Dyo (1214-1805).

1. Le classement des fonds à l'intérieur de la sous-série 1E

Le classement de la sous-série 1E s'est effectué en deux étapes principales.

1°. L'inventaire Gauthier et son complément

En 1864, 2388 articles ont été classés par Jean-Prosper Gauthier sous les cotes E-Familles 1-2388 ; la description analytique de ces articles figure dans l'inventaire imprimé des séries A à E des Archives du Rhône : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

Le fonds des papiers de familles est classé par ordre alphabétique de Achard à Pingon de Prangon. Ce travail est resté inachevé, puisqu'il ne décrit pas les papiers de familles de R à Z. En 2006, à la faveur du reconditionnement des archives, plusieurs articles relatifs à la famille de Pingon et déjà décrits par Gauthier ont été redécouverts et ont été cotés logiquement E-Familles 2389-2397.

Ces 2397 articles constituent la première partie de la sous-série 1E ; leur cotation réglementaire est désormais 1E 1 à 2397. On y trouve, cotés dans l'ordre alphabétique strict, des fonds constitués et des pièces isolées.

2°. Les entrées complémentaires du XIXe et du XXe siècle

Lorsqu'il succéda à Jean-Prosper Gauthier, Claude Guigue, archiviste départemental entre 1877 et 1889, constata que l'inventaire de la série E « Familles » avait été entrepris sans que tous les fonds aient été classés. Il suspendit donc l'impression de l'inventaire pour entreprendre l'identification des fonds et put constater, par exemple, que certains fonds n'avaient été que partiellement classés par Gauthier.

George Guigue, son fils et successeur, archiviste départemental de 1889 à 1926, puis Claude Faure, qui resta en fonctions jusqu'en 1940, poursuivirent les classements.

Dans son rapport d'activités de 1888, Claude Guigue décrivait ainsi dans la partie non inventoriée, pour la série E (familles), 223 cartons, 1 liasse et 64 registres (terriers) ; il y ajoute 6 cartons, 1 liasse et 2 registres intéressant la féodalité et relatifs à la vicomté d'Oingt et au marquisat de Miribel. Dans son rapport de 1897, Georges Guigue précise : « Il a été procédé au dépouillement des papiers de la famille de Châteauneuf de Rochebonne et de celles qui s'y rattachent : Pierregourde, Maugiron, Simiane-Montchat, Saint-Priest etc. » On conserve ainsi quelques notes manuscrites de Georges Guigue à l'occasion de ces travaux (Arch. dép. Rhône, 3 T 85).

Ce faisant, Claude et Georges Guigue principalement, mais aussi Claude Faure, mêlèrent aux titres de familles qui restaient à classer dans la série E d'autres documents, entrés par dons ou acquisitions, voire classés dans d'autres séries.

Pour identifier cet ensemble qui prenait de l'importance et dans lequel il devenait de plus en plus difficile de se retrouver, Gustave Duhem, archiviste-adjoint, décida de coter les dossiers de manière provisoire par la cote « EP » (E provisoire), en reprenant l'ordre alphabétique adopté par Gauthier au siècle précédent. A la suite, François Blanchet, également archiviste-adjoint, poursuivit cette cotation, mais sans respecter l'ordre alphabétique, complétant la sous série jusqu'en EP 524. De nouvelles cotes furent encore ajoutées par la suite, portant la série jusqu'au numéro EP 546.

Enfin, en 2013, pour préparer le déménagement des Archives du Rhône et sous la direction de Benoît Van Reeth, archiviste départemental de 2003 à 2014, les pièces encore en vrac et non cotées furent conditionnées rapidement et cotées provisoirement en sous série 53 DEM 1-13.

Cet ensemble (EP 1 à 546 et 53 DEM 1 à 13) a été complètement repris en 2016-2018 pour former la deuxième partie de la sous-série (1E 2400 et suivants). Les deux cotes vacantes (1E 2498 et 1E2499) matérialisent les deux étapes du classement. Quelques pièces qui avaient été cotées par Gauthier dans la première partie ont été déplacées pour rejoindre le fonds auquel elles appartenaient mais on s'est efforcé de limiter le plus possible ce type de mouvements.

A l'occasion de ce reclassement, deux ensembles acquis au XIXe s. et n'intéressant pas directement le Lyonnais, le Beaujolais ou les provinces voisines du Forez et du Dauphiné ont été transférés dans d'autres services : il s'agit des papiers de la famille Fouchier intéressant la terre de l'Étoile (archives du Jura) et de ceux de la seigneurie de Masaribal (archives de la Lozère).

Compte tenu de ces aléas de classement, l'instrument de recherche aujourd'hui proposé est méthodique. Il présente les fonds de familles constitués. Les pièces isolées, en cours de reclassement et de vérification, feront l'objet d'un deuxième instrument de recherche.

2. Le classement des dossiers à l'intérieur de chaque fonds

Les fonds de famille sont normalement classés selon un plan type largement appliqué dans les services d'archives (Direction des archives de France, Les archives privées, dir. C. Nougaret et P. Even, 2008) :

Archives familiales

Documents généraux : généalogies, titres honorifiques
Documents relatifs à chaque individu, en suivant la généalogie

Archives domaniales et seigneuriales

Titres de propriété
Droits seigneuriaux: banalités, guet, péage, tailles, corvées, bans
Fondations de chapelle
Droits féodaux : hommages, aveux, terriers, lièves
Droits fonciers

Ce plan type n'a cependant pas été adopté de manière systématique pour plusieurs raisons. En premier lieu, les premiers classements ont été effectués à une époque où la doctrine archivistique n'était pas encore aussi élaborée, et c'est souvent un ordre strictement chronologique qui a été retenu par Jean-Prosper Gauthier, mais aussi par ses successeurs (Claude Faure pour le fonds Chappuis) ; il était vain de revenir dessus. De plus, dans certains cas, seuls certains types de documents sont représentés (ainsi pour la famille de Pomey : on ne dispose que de terriers). Enfin, pour les classements réalisés en 2016-2018, on a voulu tenir compte des classements déjà existants, à la fois par souci d'efficacité et pour rendre compte de l'histoire des fonds. Ainsi  a-t-on respecté l'ordre des inventaires anciens existants, lorsqu'ils sont conservés (Pierregourde, par exemple), ou le classement strictement chronologique des actes, qu'il s'agisse d'archives familiales, domaniales ou seigneuriales, lorsqu'il avait déjà été adopté.

Librement communicable.

Voir l'inventaire 1E en PDF

Les cotes 1 E 1 à 2397, comprenant une partie des fonds de famille ici décrits, ainsi que des pièces isolées, sont également décrites dans l'inventaire analytique imprimé, consultable en salle de lecture : Gauthier (Jean-Prosper), Inventaire sommaire des archives civiles (séries A à E), Paris, 1864.

 La famille de Montluel, attestée au XIIe siècle, s'éteignit en 1326 et le dernier seigneur, Jean de Montluel, la transmit au dauphin de Viennois.
 
En 1355, au traité de Paris, la seigneurie de Montluel est remise au comte de Savoie. Elle rejoint le domaine royal avec l'acquisition de la Bresse et du Bugey par Henri IV (Traité de Paris, 1601). La seigneurie de Montluel est acquise en 1631 par Henri II de Bourbon-Condé, qui fait construire à Montluel « l'hôtel de Condé ».
 
Le 7 janvier 1743, par contrat reçu par Royer, notaire à Paris, Louise-Anne de Bourbon Condé, « Mademoiselle de Charolais », vend la seigneurie à Nicolas de Jussieu, écuyer, conseiller à la Cour des monnaies de Lyon.
 
A la mort de Nicolas (qui teste le 29 septembre 1777 à Montluel) la seigneurie passe ensuite à leur fils, François-Joseph-Mamert de Jussieu (1729-1797), ancien conseiller à la cour des monnaies, sénéchaussée et présidial de Lyon, juriste et homme de lettres, auquel on doit des Réflexions sur les principes de la justice (1761) et une Instruction facile sur les conventions, ou notions simples sur les divers engagements qu'on peut prendre dans la société et leurs suites, ouvrage utile aux Gens d'Affaires, bourgeois, négociants et à tous chefs de famille (2e éd. 1765).

 http://data.bnf.fr/fr/10727586/francois_joseph_mamert_de_jussieu_de_montluel/