1L 1-1L1231
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
1L - Administration du Département sous la Révolution
1 media
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Administration du Département sous la Révolution.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1806
Description physique
Importance matérielle : 58,63 ml.
Origine
Rhône-et-Loire. Département
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Conservation.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Administration générale.
Cote/Cotes extrêmes
1L1-1L532
Date
1774-1802
Présentation du contenu
1774-an X.
Délibérations et arrêtés du pouvoir local.
Cote/Cotes extrêmes
1L93-1L186
Date
1790-1800
Présentation du contenu
1790-an VIII.
Enregistrement des arrêtés des Représentants du peuple envoyés à Commune-Affranchie, des arrêtés de la Commission de surveillance républicaine établie dans la même commune, des arrêtés, proclamations et adresses des administrations du Département du Rhône et généralement de tous objets soumis à l'impression.
Cote/Cotes extrêmes
1L186
Date
1793-1800
Présentation du contenu
N° 1 à 2399. An II-an VIII.