1L - Administration du Département sous la Révolution

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1L 1-1L1231

Date

1774-1806

Description physique

Importance matérielle : 58,63 ml.

Origine

Rhône-et-Loire. Département

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

1L1-1L532

Date

1774-1802

Présentation du contenu

1774-an X.

Cote/Cotes extrêmes

1L93-1L186

Date

1790-1800

Présentation du contenu

1790-an VIII.

Enregistrement des arrêtés des Représentants du peuple envoyés à Commune-Affranchie, des arrêtés de la Commission de surveillance républicaine établie dans la même commune, des arrêtés, proclamations et adresses des administrations du Département du Rhône et généralement de tous objets soumis à l'impression.

Cote/Cotes extrêmes

1L186

Date

1793-1800

Présentation du contenu

N° 1 à 2399. An II-an VIII.