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881W - Préfecture du Rhône - Comptabilité communale

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Comptabilité communale.

Cote/Cotes extrêmes

881W 519-881W789

Date

1953-1977

Importance matérielle

24.81 ML

Particularité physique

Papier

Origine

PREFECTURE DU RHONE/3e division/1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 10/04/1972

Présentation du contenu

Budgets primitifs (BP), budgets supplémentaires (BS) et comptes administratifs (CA). Emprunts. Affaires diverses.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les articles 467 à 518, 538 à 625, 643 à 698 et 716 à 772 (Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs des communes, emprunts) ont été éliminés en mars 2012.

Conditions d'accès

Librement communicable.

Mots clés matières

ADMINISTRATION, COMPTABILITE PUBLIQUE, FINANCES COMMUNALES, FINANCES LOCALES, FINANCES PUBLIQUES

Mots clés typologiques

BUDGET