3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de L'Arbresle.
Cote/Cotes extrêmes
07552
Autres Cotes
3Q12/1-3Q12/701
Date
1774-1969
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des vendeurs : tables principales.
Cote/Cotes extrêmes
08178
Autres Cotes
3Q12/581-3Q12/586
Date
An III-1825
Mots clés typologiques
Nivôse an III-1er vendémiaire an XI (volume 4).
Cote/Cotes extrêmes
08179
Autres Cotes
3Q12/581
Date
An III-An XI