10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 85 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Vaugneray.
Cote/Cotes extrêmes
02324
Autres Cotes
10C2121-10C2185;10C2321
Date
1705-1792
Biographie ou Histoire
Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 7 octobre 1706.
Mots clés collectivités
Table alphabétique des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
02378
Autres Cotes
10C2171-10C2174
Date
1740-1790
Mots clés typologiques
1er janvier 1740-31 décembre 1775.
Cote/Cotes extrêmes
02379
Autres Cotes
10C2171
Date
1740-1775
Présentation du contenu
Concerne les communes de Brindas, Chaponost, Craponne, Grézieu-la-Varenne, Marcy-l'Etoile, Messimy, Pollionnay, Saint-Genis-les-Ollières, Saint-Laurent-de-Vaux, Sainte-Consorce, Vaugneray, Yzeron.