Décisions du président du 11 janvier 1994 au 29 décembre 2000.

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2356WM - Communauté urbaine de Lyon - Arrêtés réglementaires

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Cote/Cotes extrêmes

2356WM 1-2356WM29

Date

1994-2000

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0.5 ml

Origine

Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Service des assemblées

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/09/2025

Versement transféré par le Service Gestion documentaire et Archivage (SGDA) de la Métropole de Lyon.

Présentation du contenu

Décisions du président du 11 janvier 1994 au 29 décembre 2000 : registres des arrêtés réglementaires.

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

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