3Q - Enregistrement et Timbre

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Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Cote/Cotes extrêmes

10322

Autres Cotes

3Q17/1-3Q17/281

Date

1792-juin 1838

Biographie ou Histoire

Le ressort de ce bureau correspond aux 3e et 4e arrondissements des justices de paix de Lyon : Le 3e arrondissement de justice de paix comprend : - 1er arrondissement municipal, 4e arrondissement municipal et une petite partie de Caluire : partie comprise

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

10548

Autres Cotes

3Q17/221-3Q17/225

Date

An II-1838

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

10549

Autres Cotes

3Q17/221-3Q17/222

Date

An II-1825

1er avril 1814-1er janvier 1825. Renvoie aux 3Q17/216-218.

Cote/Cotes extrêmes

10551

Autres Cotes

3Q17/222

Date

1814-1825