4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
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Mots clés producteurs
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC029910024 - Opac du Rhône, Aménagement de bureaux pour annexe de la mairie, 158- 160 avenue Franklin Roosevelt à Bron ; PC064910014 [PC annulé] - SA Les Habitations Modernes du Gier, construction d'un immeuble de 6 logements, place du 8 mai - rue du Plâtre à Condrieu ; PC064910015 - SA Les Habitations Modernes du Gier, construction d'un immeuble de 32 logements, commerces et bureaux, place du 8 mai 1945 à Condrieu ; PC088910018 - Courly, Modification d'une station d'épuration des eaux usées, quai J.B. Simon à Fontaines-sur-Saône ; PC152910012 - Hospices Civils de Lyon, Extension d'un bâtiment à l'usage d'accueil des dialysés à l'Hôpital Lyon Sud, 165 chemin du Grand Revoyet à Pierre-Bénite ; PC152910023 - Hospices Civils de Lyon, Extension de l'hôpital Lyon Sud, réhabilitation du pavillon 3A chirurgical, 165 chemin du Grand Revoyet à Pierre-Bénite.
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