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Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5829W - Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) - Contrats de subventions
1 media
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Contrats de subventions accordées par l'ADEME.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2009-2010
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,7 ml
17 article(s)
Origine
Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie. Délégation régionale (Rhône-Alpes).
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 31/05/2021
Présentation du contenu
Ce versement contient les originaux de contrats et les courriers d'attribution de subventions.
Un tableau récapitulatif de tous les dossiers d'aides a été dressé pour recenser tous les bénéficiaires, la destination des aides et leur montant. Ce tableau est à la disposition du président de salle de lecture.
Conditions d'accès
Les documents sont consultables après un délai de 50 ans.
Documents en relation
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5243 W - Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes (1995-2006).
5644 W - Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes (2007-2008).
Mots clés matières