Table alphabétique des co-partageants : table de renvois à la table des partages. Renvoie à 3Q41/402.

Aide à la recherche

3Q - Enregistrement et Timbre

Tout afficher 44 medias répartis dans 2 lots

Déplier tous les niveaux

Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.

Cote/Cotes extrêmes

3Q1 / 1-3Q60/6

Date

1774-1969

Origine

Bureaux de l'Enregistrement

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 3Q en PDF

Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Cote/Cotes extrêmes

02562

Autres Cotes

3Q2/1-3Q60/6

Date

1748-1969

Bureau de Mornant.

Cote/Cotes extrêmes

25803

Autres Cotes

3Q41/1-3Q41/432

Date

1791-1946

Biographie ou Histoire

Bureau supprimé en 1946, absorbé, jusqu'en 1953, par le bureau de Lyon Successions 3, puis, de 1953 à 1968 par le bureau de Lyon Successions 2 et, en 1969, par celui de Lyon Successions 1. En 1970, il est compris dans le bureau de Lyon Extérieur Sud-Ouest

Mots clés collectivités

Bureau de Mornant