Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Dépôt du 6 avril 1936.
Présentation du contenu
Archives antérieures à 1790.- Administration communale, communauté d'habitants de Miribel (1564-1722) : privilèges, franchises et libertés des habitants du mandement de Miribel, reconnaissances par les ducs de Savoie et confirmations par les rois de France jusqu'en 1613 : extraits (s.d.) ; juridiction de Miribel : adminicules (1584-1586) ; procès entre la communauté d'habitants de Miribel et les communautés d'habitants de Vaulx, Meyzieu, Chassieu, Décines, Charpieu en Dauphiné : pièces (1722). Cultes : registres paroissiaux (1665-1793, 8 volumes dont un répertoire).
Mode de classement
Cadre de classement des archives communales.
Conditions d'accès
Librement communicable..
Documents en relation
ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU RHÔNE - Sous-série 2 E : Franc-Lyonais ; sous-série EDEPOT 256 : archives communales déposées de Vaulx-en-Velin ; sous-série EDEPOT 301 : archives communales déposées de Cuire ; sous-série 4 E : registres paroissiaux et d'état civil (collection du greffe) ; 10 G 3169-3185 : directe de l'abbaye de l'Ile-Barbe à Saint-Rambert, Collonges, Fontaines, Caluire, Saint-Didier (1338-1789) ; 10 G 3279 : atlas de plans géométraux du mandement de l'Ile-Barbe sur Saint-Rambert, Collonges, Caluire (1788) ; série O : administration et comptabilité communales ; sous-série 3 P : cadastre ; série Q : domaines, enregistrement, hypothèques ; série S : travaux publics et transports ; cartes et plans : 2 PL 329-337, 2 PL 405-408, 3 PL 83, 3 PL 298, 1 FI 85 ; 11 FI 280-301 : cartes postales. ARCHIVES COMMUNALES DE CALUIRE-ET-CUIRE : fonds non déposé. ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'AIN - Sous-série 1 B : bailliage-présidial de Bourg ; sous-série 7 B : justice du marquisat de Miribel.
Bibliographie
ARCHIVES MUNICIPALES DE CALUIRE-ET-CUIRE, Inventaire des archives de Caluire-et-Cuire (séries A à R), Caluire: Ville de Caluire, s.d. [1987], manuscrit (cote ADR : INV 69 C 35). BASSE Jo, BASSE Martin, Histoire de Caluire-et-Cuire, Lyon: Editions Fot, 1976, 281 p. (cotes ADR : 4°P 157/ FMS 2619). BASSE JO, LAVOREL Francis, NAUMIN Louis, Caluire-et-Cuire, histoire de quartiers, Caluire : Association pour la promotion de l'histoire de Caluire et Cuire, 1998, 163 p. (cote ADR : FM 3509). BASSE Martin, Histoire de Caluire-et-Cuire, commune du Lyonnais, Association Typographique Lyonnaise, Lyon et Villeurbanne, 1942, 1 vol. (cote ADR : 4°P 3).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Mots clés producteurs
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