5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 199 08 Z0010, 069 256 08 Z0002, 069 256 08 Z0005, 069 256 08 Z0012 et 069 256 08 Z0023.
Cote/Cotes extrêmes
5798W21
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 199 08 Z0010 – Construction d'un poste technique d'alimentation de la signalisation ferroviaire – rue de Surville à Saint-Fons – SNCF pour le compte de Réseau Ferré de France ; PA 069 256 08 Z0002 – Modification de l'emprise du lotissement initial par retrait des parcelles BR 300 319 – 329 appartenant au SYTRAL – rue du Rail de la Poudrette Ilôt Touly à Vaulx-en-Velin – SYTRAL ; PC 069 256 08 Z0005 – Création d'un préau en façade au Collège Jacques Duclos – 91 chemin de la Poudrette à Vaulx-en-Velin – Département du Rhône ; PC 069 256 08 Z0012 – Construction d'un immeuble de 23 logements – rue Lounes Matoub à Vaulx-en-Velin – OPAC du Rhône ; PC 069 256 08 Z0023 – Réalisation d'un parc relais – rue du Rail à Vaulx-en-Velin – SYTRAL.