4565W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire

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Cote/Cotes extrêmes

4565W 1-4565W76

Date

1984-1993

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Description physique

15,2 ml

Origine

Rhône. Direction départementale de l'équipement

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011

Présentation du contenu

Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.

Conditions d'accès

Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Permis n°PC024920009, PC050920002, PC050920011, PC085920001, PC086920001, PC0860003, PC086920018, PC086920002 et PC252920003.

Cote/Cotes extrêmes

4565W68

Date

1992

Présentation du contenu

PC024920009 - CPCAML, extension de maison de convalescence, avenue Jean Goujon au Bois-d'Oingt ; PC050920002 - Œuvre des villages d'enfants, construction d'un bâtiment scolaire, Château Lassalle route de L'Arbresle à Châtillon-d'Azergues ; PC050920011 - HRL, construction de 16 logements, Le Bourg à Châtillon-d'Azergues ; PC085920001 - COURLY, construction d'une cuve enterrée, CR 16 de la Tête noire à Fleurieu-sur-Saône ; PC086920001 - Construction d'une maison individuelle, impasse des Coteaux à Fleurieux-sur-L'Arbresle ; PC0860003 - Construction d'une maison individuelle, chemin des cèdres à Fleurieux-sur-L'Arbresle ; PC086920018 - Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle, création d'une boulangerie, 117 place Benoît Dubost ; PC086920002 - Extension d'un bâtiment existant, lieu-dit Pinot à Fleurieux-sur-L'Arbresle ; PC252920003 - SA HLM Les Habitations modernes du Gier, construction de 4 logements, chemin des Pierres blanches à Trèves.