4565W 1-4565W76
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 14/03/2011
Présentation du contenu
Ce versement comprend un échantillon à titre historique des permis de construire de compétence communale dont les pétitionnaires sont des collectivités, des institutions, des entreprises, des associations ou des particuliers.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC024920009 - CPCAML, extension de maison de convalescence, avenue Jean Goujon au Bois-d'Oingt ; PC050920002 - Œuvre des villages d'enfants, construction d'un bâtiment scolaire, Château Lassalle route de L'Arbresle à Châtillon-d'Azergues ; PC050920011 - HRL, construction de 16 logements, Le Bourg à Châtillon-d'Azergues ; PC085920001 - COURLY, construction d'une cuve enterrée, CR 16 de la Tête noire à Fleurieu-sur-Saône ; PC086920001 - Construction d'une maison individuelle, impasse des Coteaux à Fleurieux-sur-L'Arbresle ; PC0860003 - Construction d'une maison individuelle, chemin des cèdres à Fleurieux-sur-L'Arbresle ; PC086920018 - Mairie de Fleurieux-sur-L'Arbresle, création d'une boulangerie, 117 place Benoît Dubost ; PC086920002 - Extension d'un bâtiment existant, lieu-dit Pinot à Fleurieux-sur-L'Arbresle ; PC252920003 - SA HLM Les Habitations modernes du Gier, construction de 4 logements, chemin des Pierres blanches à Trèves.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.