5798W 1-5798W43
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5798W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2002-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
4,3 ml
43 article(s)
Origine
Rhône. Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 07/04/2021
Présentation du contenu
Permis de construire instruits au nom de l'Etat, issus du contrôle de légalité et de compétence communale.
Conditions d'accès
Librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Instruction des demandes et délivrance des permis de construire Etat.
Cote/Cotes extrêmes
5798W1-5798W38
Date
2007-2008
Permis n°069 387 08 Z0258, 069 387 08 Z0327, 069 387 08 Z0337, 069 387 08 Z0368, 069 387 08 Z0380 et 069 387 08 Z0433.
Cote/Cotes extrêmes
5798W36
Date
2008
Présentation du contenu
PC 069 387 08 Z0258 - Ravalement, réaménagement et extension d'un bâtiment existant – 34 rue Raoul Servant à Lyon 7ème – SNCF ; PC 069 387 08 Z0327 – Surélévation d'un bungalow existant – 31 avenue Tony Garnier à Lyon 7ème – Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments ; PC 069 387 08 Z0337 – Extension d'un bâtiment à usage de bureaux – Quai de Beaucaire à Lyon 7ème – Compagnie Nationale du Rhône ; PC 069 387 08 Z0368 – Réaménagement de la poste de La Guillotière – 39 avenue Jean Jaurès à Lyon 7ème – SCI Tertiaire mixte « La Poste » ; PC 069 387 08 Z0380 – Implantation d'un bâtiment préfabriqué à usage de bureaux – 31 avenue Tony Garnier à Lyon 7ème – Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments ; PC 069 387 08 Z0433 – Réalisation d'un bâtiment technique ferroviaire – 47 rue Croix-Barret Lyon 7ème – SNCF-EPIC-Direction de Lyon-Maîtrise d'ouvrage déléguée.