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Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Le versement 496W est le fruit de la réunion de 13 versements faits aux Archives départementales du Rhône entre 1977 et 1987 par les services successifs chargés des rapatriés au sein de la Préfecture du Rhône. Le choix de les fondre en une seule entité résulte du fait qu'ils proviennent tous du même service malgré des changements de noms fréquents et quelques changements d'attributions au fil du temps et en fonction de la conjoncture.
Modalités d'entrées
Versement.
Accroissements
Il n'est prévu aucun accroissement de ce fonds. Le Service de l'Intégration des Rapatriés ne dispose pas d'archives qui seraient susceptibles d'accroître ultérieurement ce fonds par versement.
Mode de classement
Le plan de classement établi est construit de manière chronologique, en fonction des différents services qui se sont succédés au cours de la période.
Conditions d'accès
Ce versement est soumis à des délais de communicabilité.
Conditions d'utilisation
Les droits de reproductions sont soumis à la réglementation en vigueur aux Archives départementales du Rhône.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Dans sa quasi-totalité, le fonds est dans un état matériel satisfaisant. Mais certains registres thermocollés sont rendus fragiles avec le temps et risque de perdre leur couverture, et certaines correspondances sont imprimées sur un papier très fin et fragile destiné à imprimer les copies.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Biographie ou Histoire
Ce bureau est un des services de la Préfecture de Lyon qui demeure chargé de l'orientation des rapatriés à leur arrivée en métropole, de l'octroi des secours d'urgence et de la réinstallation. Cette antenne de Lyon dépend du Service Central des Rapatriés, basé à Paris, puis à Agen à partir de 1981, qui se compose de la Délégation pour l'Accueil et le Reclassement des Rapatriés de Bordeaux et du Fichier Central de Périgueux.
Cote/Cotes extrêmes
Biographie ou Histoire
A cette période, ces centres d'hébergement sont surtout destinés à accueillir les Français rapatriés de Madagascar. Ce sont tous des foyers SONACOTRA, gérés par le Comité d'Entraide aux Français rapatriés. Dans le département du Rhône, ils sont au nombre de six et sont respectivement situés : 75, avenue Debourg à Lyon ; 466, boulevard Albert Camus à Villefranche-sur-Saône ; 10, avenue Foch à Décines ; 14, chemin Petit à Caluire ; 39, rue Edouard Vaillant à Villeurbanne et rue du Champ Perrier à Feyzin.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrat pour l’hébergement temporaire des familles françaises rapatriées entre le Ministère de l’Intérieur et le directeur d’Hôtel-Social, avenant au contrat, instructions ministérielles, correspondance.
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