5705W 1-5705W44
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5705W - Département du Rhône - Finances départementales, dépenses et recettes
1 media
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Finances départementales, dépenses et recettes.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2018-2019
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Origine
Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 11/03/2020
Présentation du contenu
Bordereaux journaux des mandats de dépenses et des titres de recettes pour l'exercice budgétaire 2018.
Mode de classement
Classement chronologique par numéro de bordereau puis numéro de mandat.
Conditions d'accès
Dossiers communicables 10 ans après leur clôture (fin de la DUA).
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mandats de dépenses.
Cote/Cotes extrêmes
5705W/1-5705W/39
Date
2018-2019
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Bordereaux 4670 à 4840.
Cote/Cotes extrêmes
5705W/37
Date
Entre le 24 décembre 2018 et le 10 janvier 2019
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Mandats n°29087 à n°30390.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation