5705W - Département du Rhône - Finances départementales, dépenses et recettes

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Cote/Cotes extrêmes

5705W 1-5705W44

Date

2018-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Rhône. Conseil départemental / Administration / Finances

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/03/2020

Présentation du contenu

Bordereaux journaux des mandats de dépenses et des titres de recettes pour l'exercice budgétaire 2018.

Mode de classement

Classement chronologique par numéro de bordereau puis numéro de mandat. 

Conditions d'accès

Dossiers communicables 10 ans après leur clôture (fin de la DUA).

Autre instrument de recherche

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

5705W/1-5705W/39

Date

2018-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Bordereaux 4670 à 4840.

Cote/Cotes extrêmes

5705W/37

Date

Entre le 24 décembre 2018 et le 10 janvier 2019

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Mandats n°29087 à n°30390.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation