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6372W - Direction régionale de l'environnement (DIREN) - Pollutions

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Cote/Cotes extrêmes

6372W 1-6372W26

Date

1988-2011

Description physique

Importance matérielle : 2,5 ml.

Origine

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

Modalités d'entrées

Versement du 19 juillet 2024.

Présentation du contenu

Le versement comprend des documents relatifs aux actions de surveillance et de contrôle de la pollution de l'air et de l'eau menées par les services et les établissements habilités en région Rhône-Alpes.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

La cote 6372W4 est vacante car elle a été intégrée à la cote 6372W1.

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable à l'exception de la cote 6372W26 qui est incommunicable pour des raisons de sécurité publique.

Mots clés matières

POLLUTION, ENVIRONNEMENT

Mots clés producteurs

Rhône-Alpes (France). Direction régionale de l'environnement

Cote/Cotes extrêmes

6372W5-6372W26

Date

1988-2011

Mots clés matières

POLLUTION DES EAUX

Cote/Cotes extrêmes

6372W20-6372W22

Date

1988-2007

« L'État de l'environnement industriel en Rhône-Alpes », « Les principaux rejets d'eaux résiduaires industrielles » et « La pollution de l'eau d'origine industrielle en Rhône-Alpes ».

Cote/Cotes extrêmes

6372W20

Date

1996-2000

Présentation du contenu

Publications d'un rapport s'intitulant « L'État de l'environnement industriel en Rhône-Alpes » (1997-2000), fascicules informatifs intitulés « Les principaux rejets d'eaux résiduaires industrielles » (1996-1998), autre version intitulée « La pollution de l'eau d'origine industrielle en Rhône-Alpes » (1998-2000).