3739W - Département du Rhône - Bilans cantonaux

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Cote/Cotes extrêmes

3739W 1-3739W55

Date

1985-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

11 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Vie politique / Service des assemblées et des élus

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/07/2001

Présentation du contenu

Ce versement, entré aux Archives départementales en 2001, a été reclassé en 2024. 

 

Depuis 1985, le Département du Rhône élabore annuellement un bilan de la politique départementale sur l'ensemble des cantons rhodaniens. Les données sont financières et/ou statistiques et recensent pour chacun des cantons les actions menées par les services départementaux dans les domaines de l'aide aux communes, de la solidarité, de l'éducation et de la voirie. 

Mode de classement

A l'exception de l'article 1 qui est un bilan cantonal dédié à l'ensemble des cantons du département pour l'année 1993, les autres bilans sont classés par canton. 

Conditions d'accès

Versement librement communicable.

Tous cantons.

Cote/Cotes extrêmes

3739W/1

Date

1993

Particularité physique

papier

Conditions d'accès

Communicable