6483W 1-6483W10
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
6483W - Département du Rhône - Restructuration du Palais des juridictions administratives
1 media
Déplier tous les niveaux
Palais des juridictions administratives, extension et restructuration des locaux.
Cote/Cotes extrêmes
Date
2007-2008
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
2,4 ml
Origine
Rhône (département; France) / Direction du patrimoine
Histoire de la conservation
Ces dossiers étaient conservés dans les locaux de la Maison de la Métropole de Lyon 3e, ancienne Maison du Rhône de Lyon 3e. Le versement a été préparé par l'Unité Gestion documentaire et Archivage de la Métropole de Lyon.
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/10/2025
Présentation du contenu
Extension et restructuration du Palais des juridictions administratives : dossier d'ouvrage exécuté.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A conserver.
Conditions d'accès
Versement librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Demande de permis de construire.
Cote/Cotes extrêmes
6483W7
Date
2007-2008