![Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon](/assets/src/application/Custom/assets/static/front/img/icono-logo/logo-header.3c8635d3782ac91896e68ef74e36d88f.png)
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Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Présentation du contenu
Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).
Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.
Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL + F) et trouver les références des actes.
Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..
Autre instrument de recherche
Voir l'inventaire 3E en PDF
Biographie ou Histoire
Caluire et Cuire sont unies en 1793 sous le nom de Caluire et font partie du canton de Saint-Cyr jusqu'à la loi du 26 floréal an V (1801) où elles passent dans celui de Neuville-sur-Saône.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Le protocole de 1933 le donne à Caluire du 2 mars 1795 au 6 juin 1815. Le 28 juin 1803, demeurant à Caluire, il est nommé pour Caluire et Cuire réunis (Archives nationales, BB10 138). Mort en exercice.
Présentation du contenu
Exerce de 1803 au 6 juin 1815. Précède H. ROBERT à Fontaines-Saint-Martin (1815-1831).
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Voir également le répertoire des actes déposé au greffe du tribunal conservé sous la cote 35 L 35 (an III-an VII).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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