5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules

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Cote/Cotes extrêmes

5880W 1-5880W6

Date

1967-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

0,25 ml

6 article(s)

Origine

PREFECTURE DU RHONE Direction de la réglementation (DR) 1er bureau

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 09/07/2021

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable.

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

5880W/1-5880W/3

Date

1967-2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

18 novembre 2004 au 24 novembre 2005.

Cote/Cotes extrêmes

5880W/3

Date

2004-2005

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable