3E - Minutes et répertoires des notaires du Rhône et de la métropole de Lyon

2 medias répartis dans 2 lots

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Cote/Cotes extrêmes

3E1-3E52560

Date

1350-1967

Origine

Etudes notariales du Rhône

Présentation du contenu

Vous trouverez ici les inventaires des minutes et répertoires des notaires de la ville de Lyon (1380-1954) et des anciens arrondissements de Lyon et Villefranche (1448-1955).

Les actes notariés sont classés par commune puis par ordre chronologique des notaires de la commune sauf pour la ville de Lyon, classée par ordre alphabétique des notaires.

Si vous n'avez aucune indication, nous vous conseillons d'utiliser le pdf pour effectuer votre recherche (CTRL F) et trouver les références des actes.

Une opération de numérisation des répertoires et des minutes est en cours, en collaboration avec la Société généalogique du Lyonnais et du Beaujolais (SGLB) et Généagier : elle ne concerne pour l'instant que très peu d'actes et de notaires par rapport à l'ensemble du fonds..

Autre instrument de recherche

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Biographie ou Histoire

Caluire et Cuire sont unies en 1793 sous le nom de Caluire et font partie du canton de Saint-Cyr jusqu'à la loi du 26 floréal an V (1801) où elles passent dans celui de Neuville-sur-Saône.

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Pourvu pour Cuire le 18 décembre 1771 avec baptistaire du 6 août 1739 (copie dans Archives du Rhône, 35 L 31). Reçu le 4 janvier 1772 (Archives du Rhône, BP 3924). Il réside à Caluire pendant 20 ans, s'installe à La Croix-Rousse d'où, après 3 mois, « menacé par les notaires de Lyon », il se retire pour Caluire où il reste jusqu'à Pâques 1791. En juin 1791, il retourne à Cuire-La-Croix-Rousse. Le Département ayant demandé que Caluire et Cuire-La-Croix-Rousse ne forment qu'un seul canton, il est suggéré que Bassereau soit nommé à Caluire, que Lanyer reste à Lyon et qu'Omelle et Puy restent à Cuire-La-Croix-Rousse. Considérant qu'un arrêt du Conseil a fixé la résidence de Bessereau à Caluire, et estimant que deux notaires suffisent au canton, la municipalité de Cuire-La-Croix-Rousse désigne Omelle et Puy et demande que Bassereau soit désigné pour Caluire (Archives du Rhône, 35 L 31). Bassereau conteste comme étant le seul à avoir les provisions adéquates et parce que, selon le décret, la réduction des notaires ne peut s'opérer que par mort ou par démission (Archives du Rhône, 35 L 31). En 1795, il demeure à La Croix-Rousse, quartier Saint-Clair, au n° 14, puis au n° 8 en 1797 et 1798. Il passe à Lyon où il exerce en 1813.

Présentation du contenu

Exerce de 1772 à 1812. Succède à Marc François PUY à Cuire (1757-1771).

Mots clés personnes

Cote/Cotes extrêmes

3 E 1528B-3 E 1549

Date

1772-1812

1807

Cote/Cotes extrêmes

3E1544

Date

1807