4566W 1-4566W34
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
4566W - Direction départementale de l'équipement (DDE) - Permis de construire
1 media
Déplier tous les niveaux
Permis de construire de la subdivision de Lyon Est Meyzieu.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1986-2004
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
6,80 ml
Origine
Direction départementale de l'équipement
Modalités d'entrées
Versement du 15/03/2011.
Présentation du contenu
Permis de construire sur les communes de Jonage et de Saint-Laurent-de-Mure.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Jonage.
Cote/Cotes extrêmes
4566W1-4566W23
Date
1986-2004
Mots clés lieux
PC279020021 à PC279020027, PC279020030 à PC279020035 et PC279020038 à PC279020048.
Cote/Cotes extrêmes
4566W7
Date
2001-2002
Présentation du contenu
PC279020035 – Construction maison individuelle, allée du Bugey ; PC279020034 – Commune de Jonage, construction immeuble, rue nationale ; PC279020033 – Construction maison individuelle, lieu-dit la marre, allée du Bugey ; PC279020032 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279020031 - Extension maison individuelle et abri bois, 23 allée du Bugey ; PC279020030 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279020027 – Construction maison individuelle, lieu-dit le Bourdeau ; PC279020026 – Construction maison individuelle, lotissement le clos du Tournier ; PC279020025 – Construction maison individuelle, lieu-dit 1 rue de la liberté ; PC279020024 – [antériorité PC279010056] – Construction maison individuelle, les Biesses ouest ; PC279020023 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279020022 – Construction maison individuelle, lotissement le clos des buissonnières ; PC279020021 – Construction véranda, 92 route nationale ; PC279020048 – Construction maison individuelle, rue des combes ; PC279020047 – Construction maison individuelle et abri de jardin, 1 rue du Bourdeau ; PC279020046 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279020045 – Construction maison individuelle, 13 rue du Bourdeau ; PC279020044 – Construction maison individuelle, rue du Bourdeau ; PC279010044 - Changement de destination du garage en pièce habitable, lieu-dit rue neuve ; PC279020043 – Construction garage, 17 bis rue des bisses ; PC279020042 – Construction maison individuelle, lieu-dit sous le vivier ; PC279020041 – Construction maison individuelle, lotissement le coteau du vivier ; PC279020040 – Construction maison individuelle, lieu-dit les buissonnières ; PC279020039 – Construction maison individuelle, lotissement le clos du Tournier ; PC279020038 – Construction garage, 8 impasse Blaise Pascal.