3Q1 / 1-3Q60/6
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
3Q - Enregistrement et Timbre
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Enregistrement : actes civils publics et sous seing privé, déclarations de successions, actes judiciaires, actes administratifs.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1774-1969
Origine
Bureaux de l'Enregistrement
Autre instrument de recherche
Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre.
Cote/Cotes extrêmes
02562
Autres Cotes
3Q2/1-3Q60/6
Date
1748-1969
Bureau de Villefranche-sur-Saône.
Cote/Cotes extrêmes
32204
Autres Cotes
3Q52/1-3Q52/578
Date
1791-1877
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des co-partageants : tables de renvois aux tables des partages.
Cote/Cotes extrêmes
32703
Autres Cotes
3Q52/486-3Q52/487
Date
An II-1821
Mots clés typologiques
An II-1817 (volume 2).
Cote/Cotes extrêmes
32704
Autres Cotes
3Q52/486
Date
An II-1817