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4454W - Service départemental de l'architecture et du patrimoine (SDAP) du Rhône - Autorisations de travaux

1 media

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Autorisations de travaux.

Cote/Cotes extrêmes

4454W 1-4454W48

Date

1948-2003

Importance matérielle

4.87 ML

Particularité physique

Papier

Origine

SERVICE DEPARTEMENTAL DE L'ARCHITECTURE ET DU PATRIMOINE DU RHONE (SDAP)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 12/03/2009

Conditions d'accès

Versement librement communicable, à l'exception des articles 4454 W 30-48 sumis à un délai de 50 ans (vie privée).

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire 4454W en PDF

Mots clés matières

CULTURE, MONUMENT HISTORIQUE, PATRIMOINE CULTUREL, TEMPS LIBRE