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6150W - Direction départementale des territoires (DDT) - Organisation du service

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

6150W 1-6150W29

Date

1888-2019

Description physique

Importance matérielle : 0,9 ml.

Origine

Rhône. Direction départementale des territoires

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement Date d'entrée : 07/09/2023

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable en dehors des dossiers de carrières (6150W23-6150W29) qui sont soumis à un délai de 50 ans.

Mots clés matières

ADMINISTRATION CENTRALE, SERVICE DECONCENTRE, DECONCENTRATION

Mots clés producteurs

Rhône. Direction départementale des territoires

Cote/Cotes extrêmes

6150W1-6150W20

Date

2006-2019

Cote/Cotes extrêmes

6150W1-6150W4

Date

2006-2009

Cote/Cotes extrêmes

6150W3-6150W4

Date

2006-2009

Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.

Cote/Cotes extrêmes

6150W3

Date

2006-2009

Présentation du contenu

Marché d'assistance méthodologique pour la mise en œuvre de la réorganisation départementale de l'État : note d'intention, notification du marché, acte d'engagement, cahier des clauses particulières, cadre de décomposition du prix global et forfaitaire, charte d'intervention, comptes rendus de suivi.

Conditions d'accès

Communicable.