6089W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Gleizé, aide sociale

1 media

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Cote/Cotes extrêmes

6089W 1-6089W58

Date

2017-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Importance matérielle

9.40 ml

Origine

Rhône (France). Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Gleizé

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/03/2023

Présentation du contenu

Suivant les situations, les dossiers des bénéficiaires se composent des typologies présentées ci-après : rapports, fiches de renseignements, copie de pièces d'identité, justificatifs de situation personnelle et financière, factures, copies de procédure judiciaire, notes, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Ce versement est conservé au titre de l'échantillonnage géographique du territoire.

Mode de classement

Les dossiers sont classés par ordre chronologique puis par ordre alphabétique.

Conditions d'accès

Dossiers communicables 50 ans après le clôture (vie privée).

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

6089W/1-6089W/49

Date

2017-2019

Cote/Cotes extrêmes

6089W/20-6089W/49

Date

2017-2019

Cote/Cotes extrêmes

6089W/29-6089W/39

Date

2018

Conditions d'accès

50 ans à compter de l'année 2018.

NA-PIR.

Cote/Cotes extrêmes

6089W/36

Date

2018