5377W 1-5377W222
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
Ce versement comprend à la fois des permis de construire d'institutions et d'entreprises mais également des permis de construire d'habitations privées. Un index nominatif est disponible auprès du président de salle.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée) et des plans de bâtiment dont la communication porterait atteinte à la sécurité publique.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC n°6925501R0028 - ASSOCIATION LA DESERTE, construction d'une école maternelle et primaire à VAUGNERAY (2001) ; n°6909104G0041 - OPAC DU RHÔNE, construction de 14 logements à GIVORS (2004) ; n°6924101R0018 - COMMUNE DE TALUYERS, extension de l'école primaire (2001) ; n°6938600V0546 - OPAC DU RHÔNE, construction d'une résidence sociale à VILLEURBANNE (2000) ; n°6920505Y0019 - OPAC DU RHÔNE, construction d'un domicile collectif pour personnes âgées à Saint-Genis-Les-Ollières (2005) ; n°69056999N0004 - COMMUNE DE CHESSY-LES-MINES, permis de construire modificatif de la salle des fêtes (1999) ; n°6914301Z00231 - COMMUNE DE NEUVILLE-SUR-SAÔNE, construction d'une salle d'évolutions (2001) ; n°6938501V0547 - SCI BG PIERRE, réhabilitation d'un immeuble à LYON 5 (2001).
Conditions d'accès
communicable
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