2L-4L - Districts de Lyon-Ville, de Lyon-Campagne et de Villefranche

1 media

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2L -4L

Date

1789-1796

Description physique

Importance matérielle : 17,95 ml.

Origine

District de Lyon-Ville
District de Lyon-Campagne
District de Villefranche

Biographie ou Histoire

Les districts constitués en 1791 correspondaient à peu près aux territoires des élections de l'Ancien régime.

 

Le district de Lyon-Ville comprenait la ville de Lyon, divisée en 9 cantons, et les cantons de Vaise, La Croix-Rousse et la Guillotière.

 

Le territoire du district de Lyon-Campagne correspondait à celui de l'élection de Lyon, moins la ville de Lyon et les trois communes suburbaines, et était divisé en 15 cantons : l'Arbresle, Bessenay, Chasselay, Condrieu, Givors, Millery, Mornant, Neuville, Sainte-Colombe, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Genis-Laval, Saint-Laurent-de-Chamousset, Saint-Symphorien-sur-Coise, Yzeron et Châteauvieux. Le chef-lieu du district était à Saint-Genis-Laval.

 

Le territoire du district de Villefranche correspondait à celui de l'ancienne élection de Villefranche. Il comprenait 13 cantons : Villefranche, environs de Villefranche, Amplepuis, Anse, Beaujeu, Belleville, Le Bois d'Oingt, Chamelet, Montsols, Saint-Igny-de-Vers, Tarare, Thizy et Villié-Fleurie.

 

Les districts étaient administrés par un directoire, assisté d'un conseil général. Directeurs et conseillers généraux étaient élus au suffrage censitaire puis, à partir de 1792, au suffrage universel. Le pouvoir central était représenté par un agent national. Le directoire du district avait, dans son ressort, les mêmes compétences que le directoire du département : il devait notamment veiller à l'application des lois et au paiement des impôts.

 

Les districts furent supprimés par la constitution de l'an III.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable.

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

4L1-4L79

Date

1790-1796

Cote/Cotes extrêmes

4L21-4L32

Date

1791-1796

Cote/Cotes extrêmes

4L23-4L24

Date

1793-1795

2 floréal an II-20 frimaire an IV.

Cote/Cotes extrêmes

4L24

Date

21 avril 1794-11 décembre 1795