10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
Tout afficher 87 medias répartis dans 2 lots
Déplier tous les niveaux
Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau d'Anse.
Cote/Cotes extrêmes
00011
Autres Cotes
10C8-10C119;10C2326
Date
1693-1793
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des vendeurs et anciens possesseurs.
Cote/Cotes extrêmes
00118
Autres Cotes
10C104-10C109
Date
1751-1793
Mots clés typologiques
1er janvier 1763-31 décembre 1773.
Cote/Cotes extrêmes
00120
Autres Cotes
10C105
Date
1763-1773