10C 1-10C2330
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
10C - Contrôle des actes
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Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation et droits joints.
Cote/Cotes extrêmes
Date
1693-1825
Origine
Bureaux du Contrôle des actes
Autre instrument de recherche
Bureau de Riverie.
Cote/Cotes extrêmes
01677
Autres Cotes
10C1549-10C1608;10C2325
Date
1693-1792
Biographie ou Histoire
Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 8 mai 1693.
Mots clés collectivités
Tables alphabétiques des sépultures.
Cote/Cotes extrêmes
01728
Autres Cotes
10C1595-10C1596
Date
1753-1789
Mots clés typologiques
1er janvier 1788-3 décembre 1789.
Cote/Cotes extrêmes
01730
Autres Cotes
10C1596
Date
1788-1789
Présentation du contenu
Concerne les communes deRiverie, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine ; ainsi que les commnes du département de la Loire : Cellieu, Chagnon, Saint-Christô-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez, Valfleury.