10C - Contrôle des actes

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Cote/Cotes extrêmes

10C 1-10C2330

Date

1693-1825

Origine

Bureaux du Contrôle des actes

Autre instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

01677

Autres Cotes

10C1549-10C1608;10C2325

Date

1693-1792

Biographie ou Histoire

Date d'ouverture du plus ancien registre de contrôle conservé : 8 mai 1693.

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

01728

Autres Cotes

10C1595-10C1596

Date

1753-1789

Mots clés typologiques

1er janvier 1788-3 décembre 1789.

Cote/Cotes extrêmes

01730

Autres Cotes

10C1596

Date

1788-1789

Présentation du contenu

Concerne les communes deRiverie, Saint-André-la-Côte, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Sainte-Catherine ; ainsi que les commnes du département de la Loire : Cellieu, Chagnon, Saint-Christô-en-Jarez, Saint-Romain-en-Jarez, Valfleury.