3P - États de section et matrices du cadastre napoléonien

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Cote/Cotes extrêmes

3P 2-3P302;3NUM

Date

1809-1974

Origine

Rhône. Direction départementale du cadastre

Histoire de la conservation

Un certain nombre d'états de section et de matrices sont manquants car l'administration du cadastre ne les a jamais versés. Pour pallier ces manques, une opération d'emprunt et de numérisation des registres cadastraux de la collection communale a été engagée, ainsi que la mise en ligne des images sur le site internet sous la référence 3 NUM et reliées au présent inventaire. Ce dernier est donc mis à jour au fil des numérisations.

Conditions d'accès

Ce versement est librement communicable

Autre instrument de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

Les documents cotés en 3NUM sont conservés dans leurs mairies respectives.

Cote/Cotes extrêmes

3P145/1-3P145/6

Date

1813-1947

Présentation du contenu

[1813]-1947. Voir aussi la commune de Thizy (3P280).

Mots clés lieux

Mots clés collectivités

État de sections.

Cote/Cotes extrêmes

3P145/1

Date

[1813-1819]

Présentation du contenu

Propriétés non bâties et bâties : section A dite de Triche, section B dite du Bourg, section C dite de la Beluze, section D dite de Sibert, section E dite de la Cotée, section F dite de la Theissonnière (1813 ou 1819 ?).