5122W 1-5122W9
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
5122W - Préfecture du Rhône - Déclaration d'utilité publique (DUP)
1 media
Déplier tous les niveaux
Déclaration d'utilité publique (DUP).
Cote/Cotes extrêmes
Date
2004-2010
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Importance matérielle
1,40 ml
9 article(s)
Origine
PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/06/2016
Conditions d'accès
Ce versement est librement communicable.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Mots clés typologiques
Communauté de communes de la région de Beaujeu, création d'un bassin de lutte contre l'érosion des terres.
Cote/Cotes extrêmes
5122W/3
Date
2008-2009
Particularité physique
papier
Présentation du contenu
Procédure d'enquête, arrêté préfectoral du 28 octobre 2009.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable