EDEPOT51 - Commune de Chaussan

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Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT51 / 1-EDEPOT51/21

Date

1682-1968

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon

Origine

Chaussan (Rhône)

Modalités d'entrées

Conformément au Code du patrimoine (article L.212-11), le fonds des archives de la commune de Chaussan a fait l'objet d'un dépôt aux Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon le 25/04/2019.

Présentation du contenu

Le fonds déposé de la commune de Chaussan comprend les registres paroissiaux, d'état civil, de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance ainsi que des dossiers thématiques relatifs à la gestion de la commune (agriculture, affaires militaires, contributions, police, hygiène, élections, édifices et biens communaux, voirie, assistance et prévoyance, instruction publique....).

Conditions d'accès

Les documents contenus dans ce fonds sont librement consultables, à l'exception de certains dossiers contenant des données personnelles, soumis de ce fait à des délais de communicabilité afin de préserver la vie privée des personnes concernées (50 ans à partir de la clôture du dossier) ou le secret médical (120 ans à partir de la date de naissance ou 25 ans à partir de la date de décès).

Les registres paroissiaux, d'état civil et de délibérations du conseil municipal sont consultables sous format numérique.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT51/17-EDEPOT51/21

Date

1852-1968

1852-1855.

Cote/Cotes extrêmes

EDEPOT51/17

Date

1852-1855

Mots clés titres