4564W 1-4564W92
Archives du département du Rhône et de la métropole de Lyon
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : Versement. Date d'entrée : 09/03/2011
Présentation du contenu
Permis de construire de compétence État.
Conditions d'accès
Versement librement communicable en dehors des pièces contenant des informations à caractère personnel (50 ans, vie privée), des documents relatifs à des affaires portées devant les juridictions (75 ans) et des plans des bâtiments dont la communication pourrait porter atteinte à la sécurité publique.
Autre instrument de recherche
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PC385890638 - AFUL, réhabilitation d'un immeuble, 58 rue des Macchabées à Lyon 5 ; PC385890639 - AFUL, réhabilitation d'un immeuble, 15 rue de Trion à Lyon 5 ; PC385890655 - AFUL, réhabilitation d'un immeuble, 18 rue du Boeuf à Lyon 5 ; PC386890493 - INTERPOL, modification sur un bâtiment existant, quai Achille Lignon à Lyon 6 ; PC387890119 - EDF, construction d'une ligne électrique et pylônes, abord poste de la mouche à Lyon 7 ; PC387890025 - EDF CRTT, construction d'un poste de transformation, rue Saint-Jean-de-Dieu à Lyon 7 ; PC389890600 - COURLY, construction d'un bâtiment avenue René Cassin à Lyon 9.
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